{"id":173,"date":"2019-08-08T09:28:17","date_gmt":"2019-08-08T07:28:17","guid":{"rendered":"http:\/\/fourny.zag-com.fr\/legal-notices\/"},"modified":"2022-07-27T14:56:58","modified_gmt":"2022-07-27T12:56:58","slug":"legal-notices","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/fourny.zag-com.fr\/en\/legal-notices\/","title":{"rendered":"Legal Notices"},"content":{"rendered":"
\n

Merci de lire avec attention les diff\u00e9rentes modalit\u00e9s d\u2019utilisation du pr\u00e9sent site avant d\u2019y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes modalit\u00e9s. Aussi, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article n\u00b06 de la Loi n\u00b02004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, les responsables du pr\u00e9sent site internet fourny.zag-com.fr<\/a> sont :<\/p>\n

Editeur du Site :<\/h2>\n

Champagne Veuve Fourny & Fils
\nNum\u00e9ro de SIRET : 31107831500018
\nResponsable \u00e9ditorial : Charles Fourny
\n5 Rue du Mesnil – VERTUS – 51130 Blancs-Coteaux
\nT\u00e9l\u00e9phone : 03 61 25 62 3(0) 33+<\/span><\/a>
\nEmail : info@fourny.zag-com.fr<\/a>
\nSite Web : fourny.zag-com.fr<\/a>
\nRessortissant du Comit\u00e9 Champagne – SIRET 78038582900012
\nTitulaire de l’identifiant unique : FR246127_01QEKR<\/p>\n

H\u00e9bergement :<\/h2>\n

H\u00e9bergeur : 1&1 IONOS
\n7 Place de la Gare \u2013 57200 Sarreguemines
\nSite Web : www.ionos.fr<\/a><\/p>\n

D\u00e9veloppement :<\/h2>\n

Agence Pr\u00e9ambulles
\nAdresse : 6, Avenue Raymond Poincar\u00e9, 68000 COLMAR
\nSite Web : www.preambulles.com<\/a><\/p>\n

Conditions d\u2019utilisation :<\/h2>\n

Ce site (fourny.zag-com.fr<\/a>) est propos\u00e9 en diff\u00e9rents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc\u2026) pour un meilleur confort d\u2019utilisation et un graphisme plus agr\u00e9able, nous vous recommandons de recourir \u00e0 des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc\u2026<\/p>\n

Champagne Veuve Fourny et Fils met en \u0153uvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise \u00e0 jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L\u2019internaute devra donc s\u2019assurer de l\u2019exactitude des informations aupr\u00e8s de , et signaler toutes modifications du site qu\u2019il jugerait utile. n\u2019est en aucun cas responsable de l\u2019utilisation faite de ces informations, et de tout pr\u00e9judice direct ou indirect pouvant en d\u00e9couler.<\/p>\n

Cookies :<\/h2>\n

Le site fourny.zag-com.fr<\/a> peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 vous demander l\u2019acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d\u2019affichage. Un cookie est une information d\u00e9pos\u00e9e sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs donn\u00e9es qui sont stock\u00e9es sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur acc\u00e8de pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent \u00eatre fonctionnelles sans l\u2019acceptation de cookies.<\/p>\n

Liens hypertextes :<\/h2>\n

Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d\u2019autres sites internet ou d\u2019autres ressources disponibles sur Internet. Champagne Veuve Fourny et Fils ne dispose d\u2019aucun moyen pour contr\u00f4ler les sites en connexion avec ses sites internet et ne r\u00e9pond pas de la disponibilit\u00e9 de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut \u00eatre tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, r\u00e9sultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu\u2019ils proposent, ou de tout usage qui peut \u00eatre fait de ces \u00e9l\u00e9ments. Les risques li\u00e9s \u00e0 cette utilisation incombent pleinement \u00e0 l\u2019internaute, qui doit se conformer \u00e0 leurs conditions d\u2019utilisation.<\/p>\n

Les utilisateurs, les abonn\u00e9s et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l\u2019autorisation expresse et pr\u00e9alable de Champagne Veuve Fourny et Fils.<\/p>\n

Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d\u2019un des sites internet de Champagne Veuve Fourny et Fils, il lui appartiendra d\u2019adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d\u2019un hyperlien. Champagne Veuve Fourny et Fils se r\u00e9serve le droit d\u2019accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir \u00e0 en justifier sa d\u00e9cision.<\/p>\n

Services fournis :<\/h2>\n

L\u2019ensemble des activit\u00e9s de la soci\u00e9t\u00e9 ainsi que ses informations sont pr\u00e9sent\u00e9s sur notre site fourny.zag-com.fr<\/a>.<\/p>\n

Champagne Veuve Fourny et Fils s\u2019efforce de fournir sur le site fourny.zag-com.fr<\/a> des informations aussi pr\u00e9cises que possible. les renseignements figurant sur le site fourny.zag-com.fr<\/a> ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiqu\u00e9es sur le site fourny.zag-com.fr<\/a> sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d\u2019\u00e9voluer sans pr\u00e9avis.<\/p>\n

Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es :<\/h2>\n

Les informations contenues sur ce site sont aussi pr\u00e9cises que possible et le site remis \u00e0 jour \u00e0 diff\u00e9rentes p\u00e9riodes de l\u2019ann\u00e9e, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait \u00eatre un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, \u00e0 l\u2019adresse info@fourny.zag-com.fr<\/a>, en d\u00e9crivant le probl\u00e8me de la mani\u00e8re la plus pr\u00e9cise possible (page posant probl\u00e8me, type d\u2019ordinateur et de navigateur utilis\u00e9, \u2026).<\/p>\n

Tout contenu t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 se fait aux risques et p\u00e9rils de l\u2019utilisateur et sous sa seule responsabilit\u00e9. En cons\u00e9quence, ne saurait \u00eatre tenu responsable d\u2019un quelconque dommage subi par l\u2019ordinateur de l\u2019utilisateur ou d\u2019une quelconque perte de donn\u00e9es cons\u00e9cutives au t\u00e9l\u00e9chargement. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour
\nLes liens hypertextes mis en place dans le cadre du pr\u00e9sent site internet en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau Internet ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de Champagne Veuve Fourny et Fils.<\/p>\n

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle :<\/h2>\n

Tout le contenu du pr\u00e9sent sur le site fourny.zag-com.fr<\/a>, incluant, de fa\u00e7on non limitative, les graphismes, images, textes, vid\u00e9os, animations, sons, logos, gifs et ic\u00f4nes ainsi que leur mise en forme sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 \u00e0 l\u2019exception des marques, logos ou contenus appartenant \u00e0 d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s partenaires ou auteurs.
\nToute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, m\u00eame partielle, de ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments est strictement interdite sans l\u2019accord expr\u00e8s par \u00e9crit de Champagne Veuve Fourny et Fils. Cette repr\u00e9sentation ou reproduction, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, constitue une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefa\u00e7on pouvant engager la responsabilit\u00e9 civile et p\u00e9nale du contrefacteur. En outre, les propri\u00e9taires des Contenus copi\u00e9s pourraient intenter une action en justice \u00e0 votre encontre.<\/p>\n

Litiges :<\/h2>\n

Les pr\u00e9sentes conditions du site fourny.zag-com.fr<\/a> sont r\u00e9gies par les lois fran\u00e7aises et toute contestation ou litiges qui pourraient na\u00eetre de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution de celles-ci seront de la comp\u00e9tence exclusive des tribunaux dont d\u00e9pend le si\u00e8ge social de la soci\u00e9t\u00e9. La langue de r\u00e9f\u00e9rence, pour le r\u00e8glement de contentieux \u00e9ventuels, est le fran\u00e7ais.<\/p>\n

Donn\u00e9es personnelles (RGPD) :<\/h2>\n

Nous nous engageons \u00e0 appliquer une politique de confidentialit\u00e9 qui prot\u00e8ge vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n

Nous ne collectons et n’utilisons que les donn\u00e9es personnelles n\u00e9cessaires dans le cadre de notre activit\u00e9 de commercialisation de champagne.<\/p>\n

Nous pouvons \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 collecter diff\u00e9rentes cat\u00e9gories de donn\u00e9es personnelles aupr\u00e8s de vous, notamment :<\/p>\n